Le 10 octobre 2008 marquera le lancement officiel des Bases de données droitdusport.com. 

Aux termes d’un travail d’expertise de plusieurs années, droitdusport.com a élaboré trois bases de données en droit du sport afin de permettre à l’ensemble des acteurs de ce secteur de disposer, de façon instantanée, des informations juridiques dont ils ont besoin.

Base Jurisprudence
La Base Jurisprudence, sans prétendre à l’exhaustivité, offre la première vision d’ensemble de la jurisprudence applicable en droit du sport (analyse de la jurisprudence française, communautaire, sportive et même étrangère). Pour chaque jurisprudence consultée, vous disposez ainsi d’un résumé de la décision, d’observations de la rédaction droitdusport.com ou d’auteurs extérieurs spécialisés, et du texte de la décision en version PDF. Vous trouverez également les liens utiles vers la Base Législation et la Base Doctrine en rapport avec la jurisprudence consultée.

Base Législation
Toute la législation en droit du sport. Au-delà des articles et annexes du Code du sport, la Base Législation contient de nombreux articles d’autres Codes mais également les articles de lois, décrets, arrêtés et autres textes d’importance qui trouvent application dans le secteur sportif.

Base Doctrine
La Base Doctrine propose le référencement des articles de doctrines et commentaires de jurisprudence en droit du sport, publiés dans de nombreuses revues juridiques depuis ces dix dernières années.

Index Mots-clés
Avec plus de 1000 mots-clés intégrés, l’index droitdusport.com permet d’effectuer sur les trois Bases (Jurisprudence, Législation et Doctrine) une recherche affinée afin de répondre au mieux aux besoins juridiques des différents acteurs en droit du sport.

Toutes les Bases droitdusport.com sont mises à jour quotidiennement afin de vous garantir une information juridique toujours actualisée.