Par Bastien Brignon - Cah. dr. sport, 2011, n° 23, p. 106

Bastien Brignon, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne et membre du Centre de droit du sport d’Aix-Marseille, dresse – au travers de l'examen d'une douzaine d'arrêts d'appel récents – un panorama jursiprudentiel de la question de la responsabilité sportive.

Tout en mentionnant, à titre liminaire, que le droit de la responsabilité sportive a récemment connu une évolution importante aux termes de deux arrêts importants (cf. Cass. 2e civ, 8 juill. 2010, n° 09-68.212 et Cass. 2e civ., 4 nov. 2010, n° 09-65.947), l'auteur rappelle dans son article les principes généraux applicables à la matière, ce au travers d'exemples tirés de la pratique de plusieurs sports (football, rugby, catamaran, boxe thaïlandaise, motocyclisme...).

Cet article est paru dans les Cahiers de droit du sport n° 23 (disponibles sur le site www.droitdusport.com).