Arr. min. 21 juill. 2009, NOR : SASV0917045A, JO 15 août, p. 13566

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du Code du sport est accordé, à compter du 1er août 2009, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
- association Challes-les-Eaux basket (F) ;
- association Union sportive ouvrière Mondeville basket (F) ;
- association basket Lattes Montpellier agglomération (F) ;
- association Tarbes Gespe Bigorre (TGB) (F) ;
- association entente sportive basket Villeneuve-d'Ascq Lille métropole (F) ;
- association Besançon basket Comté Doubs (BBCD) (M) ;
- association JSF Nanterre (M) ;
- association Poitiers basket 86 (M) ;
- association SPO Rouen basket-ball (M) ;
- SAOS Hyères Toulon Var basket (M) ;
- SASP Saint-Thomas basket Le Havre (M).