Arr. min. 28 déc. 2009, NOR : SASV0931990A, JO 28 janv. p. 1729 ; Arr. min. 28 déc. 2009, NOR : SASV0931992A, JO 28 janv. p. 1729 ; Arr. min. 28 déc. 2009, NOR : SASV0931994A, JO 28 janv. p. 1729

Plusieurs arrêtés du 28 décembre 2009 viennent porter agrément de centres de formation dans le rugby, le basket-ball et le handball.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du Code du sport est ainsi accordé :
- à compter du 10 janvier 2010, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de l'association Aviron Bayonnais Rugby ;
- à compter du 1er janvier 2010, pour une période de quatre ans, au centre de formation (secteur masculin) relevant de la SASP UJAP Quimper 29 ;
- et jusqu'au 30 juin 2010 au centre de formation relevant de la SASP Paris Handball Club ♦