Arr. min. 29 juin 2009, NOR : SASF0915800A, JO 14 juill., p. 11810 ; Arr. min. 29 juin 2009, NOR : SASF0915796A, JO 14 juill., p. 11809

Deux arrêtés du 29 juin 2009 portent création d'unités capitalisables complémentaires (flag et football américain) associées au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS).

L'UCC Flag atteste des compétences de l'animateur à assurer, en autonomie pédagogique, la conduite de cycle d'initiation et d'apprentissage en football américain jusqu'au premier niveau de compétition. Les référentiels professionnels et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté. Les exigences préalables à l'entrée en formation mentionnées à l'article D. 212-28 figurent en annexes IV et V du présent arrêté.

L'UCC Football américain atteste des compétences de l'animateur à assurer, en autonomie pédagogique, la conduite de cycle d'initiation et d'apprentissage en flag jusqu'au premier niveau de compétition. Les référentiels professionnels et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté. Les exigences préalables à l'entrée en formation mentionnées à l'article D. 212-28 figurent en annexes IV et V du présent arrêté.

L'arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « flag et football américain » au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est abrogé à compter de la publication du présent arrêté ♦