Arr. min. 13 juill. 2010, NOR : SASV1018762A, JO 22 juill. p. 13528 ; Arr. min. 13 juill. 2010, NOR : SASV1018796A, JO 22 juill. p. 13528 ; Arr. min. 13 juill. 2010, NOR : SASV1018828A, JO 24 juill. p. 13678 ; Arr. min. 13 juill. 2010, NOR : SASV1018912A, JO 27 juill. p. 13853 ; Arr. min. 13 juill. 2010, NOR : SASV1018899A, JO 27 juill. p. 13853 ; Arr. min. 13 juill. 2010, NOR : SASV1018888A, JO 27 juill. p. 13854 ; Arr. min. 13 juill. 2010, NOR : SASV1018894A, JO 27 juill. p. 13853 ; Arr. min. 13 juill. 2010, NOR : SASV1018927A, JO 27 juill. p. 13853

Plusieurs arrêtés récents concernant l'agrément prévu à l'article L. 211-4 du Code du sport pouvant être accordé à des centres de formation dans le domaine sportif ont été publiés.

Ainsi, en handball, l'agrément délivré par arrêté du 17 juillet 2008, est retiré au centre de formation relevant de l'association Sélestat Alsace Handball SC. Dans l'arrêté du 17 juillet 2008 relatif à des agréments de centres de formation de handball, les mots : « Sélestat Alsace Handball SC (M) » sont supprimés.

En revanche, l'agrément est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASP Paris handball (M) ;
SAOS Chambéry - Savoie handball (M).
De même, l'agrément est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association olympique-club cessonnais (M) ;
Association Avor 29 pays de Brest (F).

Par ailleurs, en rugby à XIII, l'agrément est accordé, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de l'association Sporting Olympique Avignon 13.

En rugby à XV, l'agrément prévu à l'article L. 211-4 du Code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de l'Association Pays d'Aix rugby club. Le renouvellement d'agrément est quant à lui accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association SU Agen rugby association ;
Association AS Montferrand-Clermont-Auvergne ;
Association US Dax rugby ;
Association US Colomiers rugby ;
SASP club athlétique Brive-Corrèze-Limousin ;
SASP Castres olympique ;
SASP Atlantique sport rochelais ;
SASP Lyon OU rugby ;
SAOS Montpellier-Hérault rugby club ;
SASP racing-club Narbonne-Méditerranée ;
SASP Stade français Paris ;
SASP section paloise rugby pro ;
SASP rugby-club de Toulon ;
SASP stade toulousain rugby ;
SASP union Bordeaux-Bègles.

En hockey sur glace, l'agrément est accordé, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de la SASP Rouen Hockey Elite 76.

En volley-ball, l'agrément est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association AS Cannes volley-ball (M) ;
Association Beauvais-Oise université club volley-ball (M) ;
Association Rennes volley 35 (M).

Le renouvellement d'agrément est accordé pour une période d'un an au centre de formation de la SASP AS Béziers-Hérault et pour une période de deux ans au centre de formation de l'association Union sportive Montauban.

Enfin, en basket-ball, dans l'article 1er d'un arrêté du 1er février 2010 relatif à l'agrément d'un centre de formation, les mots : « SEMLS Entente orléanaise 45 » sont remplacés par les mots : « SEMLS Entente Orléans Loiret »

L'agrément est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association JDA Dijon basket (M) ;
Association Sluc Nancy basket (M) ;
SEMSL Elan Chalon (M) ;
SASP Cholet basket (M) ;
SEMSL Le Mans - Sarthe basket (M) ;
SEMSL Elan béarnais Pau-Lacq-Orthez (M).

L'agrément est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Hermine Nantes-Atlantique pro (M) ;
SASP Aix-Maurienne-Savoie basket (M) ;
SASP Boulazac basket Dordogne pro (M) ♦