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21.07.2009 - Centres de formation

Arr. min. 21 juill. 2009, NOR : SASV0917081A, JO 30 juill., p. 12630 ; Arr. min. 21 juill. 2009, NOR : SASV0917090A, JO 30 juill., p. 12630

Aux termes de deux arrêtés du 21 juillet 2009, l'agrément prévu à l'article L. 211-4 du Code du sport est accordé, à compter du 1er août 2009, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
- SASP Valenciennes Sport développement ;
- Association handball-club nantais (HBCN) (M) ♦

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