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28.11.2011 - Jean-Jacques et Christophe Bertrand : notre leitmotiv reste de demander l’application du droit commun au monde du sport

Michel Platini, Eric Cantona, Hatem Ben Arfa, Arsène Wenger, Michel Hidalgo, Luis Fernandez, Guy Roux, Jacques Anquetil, Pedro Delgado, Mickaël Pietrus, Marie-Josée Pérec, Jean-Marc Mormeck, Philippe Candeloro… voici quelques sportifs et entraîneurs parmi d’autres qui, à un moment donné au cours de leur carrière professionnelle, ont eu recours aux services des avocats Jean-Jacques et/ou Christophe Bertrand. Associés au sein du cabinet d’avocats Bertrand depuis 2004, Jean-Jacques (le père) et Christophe (le fils) sont aujourd’hui des acteurs connus et reconnus en droit du sport. Mais l’histoire (de famille) a commencé bien avant. En effet, dès le début des années 60, Jacques (le grand-père) fut à l’origine de la création des premières organisations syndicales de sportifs professionnels. Un témoignage exceptionnel qui balaie 40 années d’expertise juridique au service de la défense des droits des sportifs.

Le droit du sport est visiblement une histoire de famille. Pouvez-vous nous rappeler comment, historiquement, vous en êtes venus à travailler dans ce domaine ?

J.-J. B. : Vous avez tout à fait raison, chez les Bertrand, le droit du sport est avant tout une histoire de famille. Christophe et moi-même sommes immergés dans ce droit depuis notre enfance respective. Moi-même, j’en ai vécu les balbutiements et l’origine sous l’impulsion de mon père Jacques Bertrand, à qui nous rendons hommage. Il a été un véritable visionnaire en la matière. Ça a commencé par la création entre 1958 et 1961 des premières associations syndicales de sportifs professionnels (notamment les cyclistes en 1958, l’UNCP et les footballeurs en 1961, l’UNFP). Ces actes fondateurs ont marqué l’immixtion du droit commun dans le sport ou tout simplement du droit commun appliqué au sport, les sportifs revendiquant la reconnaissance d’un statut social de salarié à part entière. Aujourd’hui c’est un lieu commun que d’évoquer ce statut. A l’époque, c’était héroïque et quasi inconcevable. Il a fallu y mettre de la conviction et de la persévérance. Le droit du sport, en tant que tel, a véritablement pris sa place au début des années 1970 qui ont été marquées par la grève des footballeurs en 1972, la première loi sur le sport du 29 octobre 1975, dite loi Mazeaud, et les premières décisions judicaires peu après que j’eus prêté serment en 1973. Christophe, de son coté, avocat depuis 1998, a vécu toute cette période et a pris tout naturellement part au développement de ce droit. Notre cabinet, depuis près de 40 ans, est totalement dédié au droit du sport et contribue plus que jamais à l’essor de cette matière aujourd’hui très nourrie et attractive.

Ch. B. : J’ai effectivement le sentiment d’avoir été bercé depuis toujours par les problématiques du droit appliqué au sport. Toutes nos réunions familiales étaient animées par des débats passionnés autour de ce sujet et, en particulier, de la reconnaissance, du respect et de la défense des droits des sportifs, avec en premier lieu celle des footballeurs. Finalement, c’est une passion de famille.



Aujourd’hui vous êtes probablement le cabinet d’avocats français n° 1 pour la défense des intérêts des footballeurs. Trouvez-vous cela exact, réducteur…

J.-J. B. : Votre considération est très flatteuse, mais n’autorise aucun orgueil, juste peut-être une reconnaissance. Au début, nous étions peut-être n° 1, car il n’y avait personne d’autre à pratiquer quotidiennement le droit du sport. Avec mon père, nous avons développé et bâti des théories qui nous faisaient passer parfois pour des illuminés. Il faut pourtant savoir que le droit du sport s’est construit de cette manière, car il n’y avait ni loi, ni jurisprudence.

Je pense par exemple à cette notion d’artiste de spectacle que nous avons développé dès le début des années 70. C’est du reste la toute première affaire que j’ai plaidée. C’était pour Jacques Anquetil et en sa présence. Ce combat a été reconnu par la Cour de cassation en 1974. C’est donc une fierté de voir qu’en 2011, le Conseil d’Etat valide à son tour cette notion dans le cadre d’un dossier fiscal qui opposait l’Administration à un très grand joueur de tennis.

Toutefois, c’est un peu réducteur de nous référencer comme défenseur des seuls footballeurs. Notre domaine de compétence concerne tous les acteurs du monde sportif et toutes les branches du droit. C’est du reste notre marque de fabrique si je puis dire. Nous avons été ou sommes les conseils des sportifs les plus prestigieux dans leur sport et pas seulement le football. Mais nous sommes aussi intervenus pour des clubs surtout lorsque leurs intérêts convergent avec ceux des joueurs ou sont dirigés contre les institutions nationales ou internationales du sport. Il peut aussi s’agir par exemple de problèmes fiscaux ou économiques ou de droit d’image. C’est un véritable domaine multi-disciplinaire.

Aujourd’hui, notre cabinet a encore beaucoup d’ambition. Le droit du sport est devenu beaucoup plus pointu et va nécessiter une expertise encore plus resserrée. Nous tenons à y être présents. Notre site Internet permet déjà d’en voir les prémices et avec mon fils, Christophe, nous sommes en train de mettre en place une organisation plus élargie que nous aurons l’occasion de présenter en 2012.



Jean-Jacques Bertrand, vous avez également été arbitre au Tribunal arbitral du sport (TAS)…

J.-J. B. : Effectivement, j’ai été arbitre au TAS de 2002 à 2010. Ca a été une fonction passionnante sur le plan intellectuel et humain, mais aussi très accaparante. J’ai eu l’occasion de faire partie du collège arbitral de nombreuses affaires marquantes (Millar, Webster, Mathusalem, Ribéry et Flamini notamment). Lorsque j’étais arbitre, c’était incompatible avec l’exercice de ma profession et je ne pouvais y soutenir un dossier en qualité d’avocat. Aujourd’hui, j’ai donc retrouvé mon entière liberté d’action. Je dois du reste m’y présenter le 10 janvier prochain.



Vous êtes également membre d’une association américaine en droit du sport. Pouvez-vous nous dire de quoi il s’agit ?

J.-J. B. : Je tiens beaucoup à cette association « Sports Lawyers Association ». Je suis membre du Board depuis 1989. Elle compte aujourd’hui 1200 membres, pratiquement tous américains. S’y retrouvent tous les professionnels du droit du sport aux Etats-Unis, aussi bien les représentants des associations des sportifs que des Ligues et des franchises des 4 grands sports majeurs, ou encore les acteurs du monde universitaire, des médias, de la médecine sportive, des équipements sportifs et même de l’industrie du sport. Il s’agit d’avocats, de professeurs de droit, d’agents, de dirigeants d’entreprises, de journalistes et d’étudiants. L’association est ouverte aussi aux étrangers qui sont trop peu nombreux. Un carrefour unique…

La richesse et le développement du droit du sport aux Etats-Unis depuis des décennies m’ont permis non seulement d’en retirer des échanges et contacts fructueux, mais aussi de prendre du recul et de voir le chemin que nous avons encore à parcourir tant sur le dialogue social que sur l’étendue du contentieux.

En ce sens, la Commission du droit du sport, nouvellement mise en place par le Barreau de Paris, présidée par notre confrère Jacques Lang, et ouverte à tous les professionnels du droit du sport, de Paris et d’ailleurs, pourra générer des contacts et des relations très prometteuses. En acceptant d’animer la sous-commission « International », j’espère y contribuer.

Le droit du sport est universel. La règlementation sportive est d’application planétaire. Seule subsiste la spécificité du droit national. En cela, les relations internationales sont primordiales pour demain. Regardez le coureur cycliste Contador, il a fait appel à trois avocats pour se défendre devant le TAS, un espagnol, un suisse et un anglais.



Parmi tous vos dossiers en droit du sport, y en a-t-il un qui vous a plus marqué que les autres ?

J.-J. B. : J’ai été très marqué par mes premières années d’activité. J’ai été le premier avocat à intervenir à la Fédération française de football en qualité de défenseur d’un joueur. Et croyez moi, c’était assez épique. Le nombre de décisions du Conseil d’Etat qui censurent les violations caractérisées des droits de la défense est là pour en témoigner.  

Devant les magistrats, mon discours était plus réceptif. Mon leitmotiv (qui n’a pas changé) était de demander l’application et le respect du droit commun au monde du sport qui a toujours voulu y échapper pour concentrer entre les mêmes mains les pouvoirs, législatif, exécutif et judiciaire. Toutefois, je me souviens qu’au début des années 70, un président de cour d’appel m’avait sèchement fait remarquer en cours de plaidoirie que le sport et l’argent étaient incompatibles. Il n’avait pour référence que Pierre de Coubertin. Je dois dire que sa décision n’a pas résisté à la censure de la Cour de cassation qui n’avait pas à entrer dans ces considérations moralisatrices déjà d’un autre temps. Le sens de l’Histoire était en marche. Rien ne l’a démenti.

Autrement, c’est très difficile de citer une affaire plus qu’une autre. Celles qui marquent le plus, ce sont celles que l’on perd, pense-t-on, injustement. Bien sûr, je pourrais évoquer la défense d’Eric Cantona quand il a été condamné par la justice anglaise à une peine de 15 jours d’emprisonnement en première instance à la suite de son altercation avec un supporteur de Crystal Palace, avant que cette peine soit ramenée à des travaux d’intérêt général par la Cour. J’étais dans la cellule sous le tribunal avec lui où il signait des autographes aux gardiens entre deux appels à son épouse qui était alors enceinte, alors que nous attendions une décision de sursis à exécution et que le fourgon cellulaire était en route. Il s’en est fallu de 15 minutes. Il y a aussi l’affaire VA-OM, surmédiatisée dans laquelle je défendais Boro Primorac qui a permis de confondre Bernard Tapie dans ses mensonges. Il y aurait aussi tous les entraîneurs les plus prestigieux pour lesquels je peux dire avoir bâti la jurisprudence qui les protège aujourd’hui lorsqu’ils sont remerciés.

Sur un plan purement intellectuel, je pourrais citer beaucoup de dossiers, car ils sont tous marquants et ont fait progresser le droit du sport qui est devenu un droit à part entière.

J’ajoute enfin que j’ai toujours autant d’ardeur et de pugnacité à défendre tous les sportifs célèbres ou anonymes, professionnels ou aspirants et amateurs. Mon seul souci est que le droit soit au service du sport, même si cette formule n’est pas toujours comprise sur le moment.

Ch. B. : Les dossiers qui vous marquent ne sont pas forcément ceux qui sont les plus médiatiques ou à très forts enjeux financiers. Il y a ceux qui sont mémorables du fait du sujet abordé ou de la personnalité de votre client.

A titre d’exemple, il y a deux ans, j’ai défendu un joueur (gardien de but) d’un club de CFA2 qui avait fait l’objet d’insultes et injures racistes lors d’un match joué en déplacement. Les enjeux n’étaient ici ni médiatiques, ni financiers. Les injures avaient été prononcées par des supporters placés juste derrière le but et réitérées pendant toute une mi-temps. Excédé, le joueur a fini par réagir et a… quitté le terrain.

Cependant, ni le corps arbitral, ni les officiels, ni les dirigeants du club hôte n’ont entendu confirmer les injures racistes. La parole du joueur (et celle de ses coéquipiers) fut alors mise en cause par les instances sportives. Le joueur insulté a même été sanctionné par la fédération.

Mon client en a été extrêmement affecté. Il l’a vécu, à juste titre, comme une seconde agression et une véritable injustice, bien loin d’ailleurs de toutes les déclarations d’intention qui étaient à l’époque faites quant à la lutte contre le racisme dans le football (alors que nous ne demandions ni plus ni moins aux instances fédérales que d’appliquer ses règlements).  

Heureusement, le joueur avait porté plainte. La gendarmerie a réussi à retrouver un des auteurs de ces injures, lequel a reconnu les faits. Mais ce n’est qu’après avoir obtenu une lourde condamnation pénale du Tribunal correctionnel contre l’auteur des faits que la fédération a fini par admettre, au terme d’une longue procédure, la bonne foi du joueur.

Des mois pour faire admettre l’évidence, la vérité et au final ce que nous croyons juste pour une cause à laquelle nous nous attachons. C’est aussi peut-être pour cela qu’un dossier nous marque. Ajoutons qu’une fois de plus c’est sous l’impulsion de la justice civile que cette affaire a été décisive.

Des dossiers longs, compliqués, intenses et où nous avons véritablement le sentiment de se battre seul contre tous, sont aussi des dossiers marquants.

Dans cet ordre d’idée, nous avons été les seuls à accepter de défendre un club de handball au début des années 2000 contre sa fédération afin d’obtenir l’annulation d’une décision de rétrogradation administrative, décision fondée sur des considérations financières.

Nous avons porté cette affaire devant la juridiction administrative. Cela ne s’était jamais produit. Après plusieurs années de procédure, j’ai obtenu la réintégration du club en 1ère Division et une condamnation de la fédération à l’indemniser, au total, pour plus de 600.000 €.

Une première. Aujourd’hui, il n’y a pas d’intersaison sans que des recours contre des décisions de la DNCG ne soient déposés après du tribunal administratif.



Vous êtes actuellement en charge d’un dossier assez particulier et qui pourrait faire parler de lui puisqu’il concerne un jeune joueur de football, Jérémy HELAN, qui a signé un contrat de joueur aspirant à l’âge de 13 ans et sur lequel le club professionnel revendique des droits alors qu’il n’a jamais été formé par ce club. Pouvez-vous nous en dire un mot ?

J.-J. B. : C’est vrai, c’est un dossier tout à fait caractéristique de droit du sport puisqu’il est porté sur tous les fronts, la juridiction sportive, la juridiction civile et la juridiction administrative. Il est aussi très symptomatique du monde sportif confronté aux règles de droit.

Ch. B. : Dans cette affaire, il s’agit d’un joueur mineur ayant signé, par anticipation, à l’âge de 13 ans, un contrat de travail de joueur en formation (Aspirant). Ce contrat devait prendre effet trois ans plus tard, à savoir au 1er juillet suivant son 16ème anniversaire. Cependant, arrivé à l’âge de 16 ans, le joueur n’a pas souhaité intégrer au 1er juillet le centre de formation du club concerné.

Effectivement, ce joueur n’a pas été formé un seul instant par ledit club. De 13 à 16 ans, il n’était pas dans son centre de formation. Cependant, en raison de son refus, le joueur s’est trouvé interdit par les règlements sportifs nationaux de l’époque de pouvoir s’engager avec une autre équipe professionnelle française. Il a alors temporairement arrêté le football pendant plusieurs mois avant d’intégrer un centre de formation étranger (non soumis à l’interdiction sportive française).

C’est un dossier passionnant car il représente l’exemple type de l’évolution des dossiers en droit du sport. Il est à procédures multiples (Commissions sportives de la LFP, CNOSF, Conseil de prud’hommes, Tribunal administratif, FIFA) et il concerne de nombreux domaines juridiques (règlements sportifs nationaux et internationaux, droit administratif, droit du travail, droit civil, droit de la famille, etc.).

La difficulté pourtant, comme c’est souvent le cas, est de faire reconnaître la prépondérance du droit commun sur la règlementation sportive (édictée d’ailleurs par les institutions sportives elles-mêmes).

Cette affaire soulève de très nombreuses questions, non seulement morales, mais aussi et surtout juridiques.

Après avoir fait l’objet de nombreuses procédures sportives internes, cette affaire est actuellement parallèlement pendante devant trois juridictions différentes :
- Une procédure devant la FIFA (où le club sollicite une indemnisation de plusieurs millions d’euros) ;
- Une procédure prud’homale (où le joueur sollicite notamment la nullité d’un contrat de travail signé par anticipation par un mineur de moins de 15 ans. Actuellement, le dossier est en départage) ;
- Et une procédure administrative.



Où en est-on à ce jour ?

Ch. B. : Le 8 novembre 2011 (susceptible d’appel), le Tribunal administratif a annulé la décision d’homologation du contrat Aspirant qui avait été rendue par la Commission juridique de la LFP au motif que celle-ci était entachée d’une erreur de droit. La Ligue n’avait pas correctement appliqué une des dispositions de la Charte du football professionnel.

A ce titre, cette décision est également très intéressante car elle précise que le contrôle des décisions de la Ligue en matière d'homologation des contrats de travail, même en application des dispositions de la Charte, relève bien de la compétence de la juridiction administrative.

Là encore, c’est inédit, mais cela traduit bien l’évolution du droit du sport et le besoin juste et nécessaire de contrôle des actes et décisions des institutions sportives. Ces actes sont de plus en plus nombreux et bien souvent lourds de conséquences sur la carrière d’un sportif.



Quelle va être selon vous l’évolution du droit du sport ?

Ch. B. : Il est difficile de répondre à une telle question. Néanmoins, je pense qu’il y aura d’abord la continuité du mouvement amorcé depuis quelques années, à savoir une meilleure information des acteurs du sport, ne serait-ce que par la diffusion du savoir juridique en cette matière (revues et sites spécialisés, développement des formations universitaires, codification des articles de loi et de la jurisprudence…).

Puis, et c’est en cela que le droit du sport est une matière passionnante, c’est un droit où l’adaptation, l’imagination et l’innovation juridique trouvera encore pleinement sa place. Il y 40 ans, il n’y avait rien. Aujourd’hui, il est structuré, codifié, enseigné et toujours en constante évolution.

De plus, je pense que les questions entourant la protection des joueurs mineurs, qui est une vraie préoccupation, va là aussi, et par application du droit commun, considérablement évoluer.

Enfin, les dossiers sont de plus en plus pluri-disciplinaires. Toutes les dernières évolutions importantes en matière de droit du sport l’ont été par application de règles issues du droit commun, national ou international, et en particulier Européen. Cela va probablement encore s’accentuer. Le sport s’internationalise, son droit aussi.

J.-J. B. : Le droit du sport est encore naissant. La place qu’il a dans un pays novateur comme les Etats-Unis me permet de le penser.
Les avocats lui portent un intérêt de plus en plus marqué. Beaucoup de cabinets font référence à une pratique du droit du sport.
La loi autorise sans ambigüité les avocats à être mandataire sportif.
Les formations universitaires sont recherchées.
Le Barreau de Paris ne vient-il pas de créer une commission de droit du sport (présentation officielle le 5 décembre 2011) ? La profession pourrait à terme bénéficier du certificat de spécialisation « droit du sport ».

Les problématiques posées sont de plus en plus pointues. Bref, cette matière a vraiment de beaux jours devant elle. ♦

Rédaction Droitdusport.com
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