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18.10.2008 - Le droit du sport a désormais ses bases de données !

Aux termes d’un travail d’expertise de plusieurs années, la société droitdusport.com est heureuse de vous annoncer la sortie de ses bases de données en droit du sport.

L’élaboration des bases de données droitdusport.com (Jurisprudence, Législation et Doctrine) a pour finalité de répondre aux différents besoins des acteurs en droit du sport en mettant à la disposition de ces derniers, de façon instantanée, les informations juridiques qu’ils recherchent.

Base Jurisprudence

Par l'importance de son contenu, la base Jurisprudence, sans prétendre à l’exhaustivité, offre la première vision d’ensemble de la jurisprudence applicable en droit du sport (analyse de la jurisprudence française, communautaire, sportive et même étrangère). Chaque décision de jurisprudence est commentée par la rédaction Droitdusport.com ou des auteurs extérieurs spécialisés et accompagnée du texte de la décision en version PDF. D’autres informations utiles peuvent également être consultées, notamment les liens vers la base Législation et la base Doctrine en rapport avec la jurisprudence consultée.

Base Législation

Au-delà des articles et annexes du Code du sport, la base Législation contient de nombreux articles d’autres Codes (Code des collectivités territoriales, Code de la santé publique, Code du travail, etc.) mais également les autres textes (lois, décrets, arrêtés, traités, conventions collectives, etc.) qui trouvent à s’appliquer au secteur sportif.

Base Doctrine

Cette base propose le référencement des articles de doctrines et commentaires de jurisprudence publiés dans la plupart des revues juridiques depuis ces dix dernières années.

Index mots-clés

Avec près de 1000 mots-clés intégrés, l’index droitdusport.com permet d’effectuer des recherches sur les trois bases (Jurisprudence, Législation et Doctrine) afin de répondre au mieux aux besoins d’information juridique des différents acteurs en droit du sport. Cette recherche permet d’associer plusieurs mots-clés afin d’affiner progressivement le champ de la recherche.

Les bases de données droitdusport.com sont mises à jour chaque semaine ce qui permet à ses utilisateurs de disposer d’une information juridique toujours actualisée ♦

Visionner la démonstration des bases droitdusport.com

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