02/03/2010 - Dissolution des CREPS

01/03/2010 - Paris sportifs : le projet de loi adopté par le Sénat

12/02/2010 - Basket : agrément d'un centre de formation

12/02/2010 - Dopage : Liste des produits interdits pour 2010

08/02/2010 - Nouvelle mention du DESJEPS

03/02/2010 - Modification DEJEPS mention Attelages canins

30/01/2010 - Dissolution du CREPS d'Ajaccio

30/01/2010 - Agrément et conventions d'objectifs des associations sportives

28/01/2010 - Equivalences de diplômes aux DEJEPS et DESJEPS

28/01/2010 - Institut français du cheval et de l'équitation

28/01/2010 - Agréments de centres de formation

28/01/2010 - Commission consultative des arts martiaux

28/01/2010 - Création du DEJEPS mention glisses aérotractées nautiques

28/01/2010 - Création de la spécialisation cerf-volant

28/01/2010 - Règles d'élection du CA de l'INSEP

28/01/2010 - Brevet d'Etat d'alpinisme

28/01/2010 - Diplôme de guide de haute montagne

28/01/2010 - Ski nordique et ski alpin : déclaration d'activité des éducateurs étrangers

28/01/2010 - Guide de haute montagne : déclaration d'activité des éducateurs étrangers

28/01/2010 - Plongée subaquatique : déclaration des éducateurs étrangers

15/01/2010 - Enseignement de la spéléologie

03/01/2010 - Enseignement du parachutisme

27/12/2009 - Suppression effective du DIC

12/12/2009 - Organisation et missions des nouvelles DRJS

12/12/2009 - Liberté d'établissement des agents sportifs

25/11/2009 - INSEP

18/11/2009 - Commission de reconnaissance des qualifications

17/11/2009 - BEES Option ski alpin

15/11/2009 - Déclaration d'activité des éducateurs étrangers

15/11/2009 - Suppression du DIC

06/11/2009 - Liste des sportifs de haut niveau

05/11/2009 - FFKDA : conditions de délivrance des dans et grades

14/10/2009 - Statuts de la LNR

09/10/2009 - Arts martiaux : nouvelles délégations

06/10/2009 - Salles d'arts martiaux - Garanties d'hygiène et de sécurité

24/09/2009 - Sécurité des établissements recevant du public

16/09/2009 - Educateurs - obligation de déclaration d'activité

02/09/2009 - Agrément de la Fédération française de sports de contacts

01/09/2009 - Dissolution de plusieurs CREPS

15/08/2009 - Agréments de centre de formation de basket-ball

15/08/2009 - BPJEPS spécialité activités aquatiques

15/08/2009 - Modification des dispositions réglementaires du Code du sport

23/07/2009 - Liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

22/07/2009 - Equipements de protection individuelle

21/07/2009 - Centres de formation

14/07/2009 - BPJEPS nouvelles UCC

13/07/2009 - Nouvelles mentions du DESJEPS

13/07/2009 - Nouvelles mentions du DEJEPS

13/07/2009 - BPJEPS mention Pentathlon moderne

13/07/2009 - Brevet d'Etat d'alpinisme

04/07/2009 - Attributions déléguées à la secrétaire d'Etat chargée aux Sports

02/07/2009 - DEJEPS mention disciplines gymniques acrobatiques

02/07/2009 - Modifications de mentions du DESJEPS

30/06/2009 - DESJEPS mention handball

26/06/2009 - Dispositions réglementaires du Code du sport

25/06/2009 - DEJEPS mention handball

25/06/2009 - Terrains d'évolution des véhicules terrestres à moteur

10/06/2009 - Commission consultative des métiers du sport

07/06/2009 - Commissions administratives à caractère consultatif

06/06/2009 - DEJEPS mention parapente

03/06/2009 - Délégation des fédérations sportives

20/05/2009 - Commission consultative des arts martiaux

19/05/2009 - CNDS

07/05/2009 - Listes des sportifs de haut niveau et sportifs espoirs

07/05/2009 - Nouvelles unités capitalisables complémentaires du BPJEPS

07/05/2009 - Nouvelle mention du DESJEPS

05/05/2009 - Nouvelles mentions du DESJEPS

04/04/2009 - Agrément des centres de formation

04/04/2009 - Concours pour le recrutement des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse

30/03/2009 - Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs

17/03/2009 - Agrément des centres de formation de rugby à XV

12/03/2009 - Certificats de qualification délivrés par la CPNEF du sport

08/03/2009 - Commission consultative des arts martiaux et des sports de combat

07/03/2009 - Actualisation de la liste des partenaires d'entraînement

07/03/2009 - Conformité des statuts de la Ligue de football professionnel

04/03/2009 - Extension d'un avenant à la CCNS

27/02/2009 - La liste des sportifs espoirs mise à jour

19/02/2009 - un BEA spécifique pour les équipements sportifs

04/02/2009 - Liste des méthodes et produits interdits pour 2009

19/01/2009 - Attributions du ministère de la Santé , de la Jeunesse et des Sports

13/01/2009 - VAE : procédure révisée

13/01/2009 - Fédérations sportives : nouvelles délégations

12/01/2009 - Le Code du sport modifié

03/01/2009 - Nouvelles mentions du DEJEPS

03/01/2009 - Nouvelles mentions du DESJEPS

03/01/2009 - BPJEPS : modifications de spécialités, équivalences et UC

03/01/2009 - Certificat de gestion associative

03/01/2009 - Délégations accordées aux fédérations sportives

18/12/2008 - BPJEPS Techniques de l'info et de la communication

18/12/2008 - BPJEPS Animation sociale

18/12/2008 - Nouvelles équivalences du BPJEPS

18/12/2008 - DEJEPS Animation socio-éducative ou culturelle

17/12/2008 - CCNS : extension de deux nouveaux avenants

28/11/2008 - Délégation des fédérations sportives

11/11/2008 - Surveillance des baignades

06/11/2008 - Un délégué interministériel aux grands événements sportifs

06/11/2008 - Liste des sportifs de haut niveau

17/10/2008 - Convention collective nationale du sport : extension de trois avenants

03/10/2008 - Certificat de formation à la gestion associative

21/09/2008 - Réglementation de la qualité des eaux de baignade et des piscines

09/09/2008 - Les nouvelles compétences de la direction des sports

09/09/2008 - Création d'une sous-direction de l'emploi et des formations au sein du ministère chargé des Sports

20/08/2008 - Convention type de formation de la Fédération française de rugby à XV

19/08/2008 - Conformité des statuts de la Ligue nationale de cyclisme

19/08/2008 - Assurances des organisateurs de manifestations sportives sur la voie publique

26/07/2008 - Agrément du centre de formation du Stade de Reims

25/07/2008 - Agrément du centre de formation SASP Jeanne d'Arc Vichy Val d'Allier Auvergne basket (M)

12/06/2008 - Le nouveau statut des éducateurs et entraîneurs du football fédéral