Refonte complète et actualisée de l'Étude Sport et Droit européen

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Plus que jamais, le droit européen a une influence déterminante sur le sport, qu'il convient de bien mesurer. En effet, la professionnalisation des activités sportives et le développement des activités économiques dans ce domaine doit appeler les acteurs de ces marchés à veiller au respect du droit de l'Union européenne, que ce soit au niveau des libertés fondamentales reconnues par le Traité sur le fonctionnement de l'UE ou des règles de concurrence, sous peine d'être sanctionnés, comme en atteste la jurisprudence européenne bien fournie.

Cette étude de référence, créée il y a 15 ans par Colin Miège (et régulièrement mise à jour), offre à cet égard un panorama complet de la jurisprudence applicable en la matière, depuis les premiers arrêts de la Cour de justice rendus dans les années 1970, en passant par le très célèbre arrêt Bosman de 1995, jusqu'à aujourd'hui.

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