Les 6èmes Assises du droit du sport

Cette 6ème  édition des Assises du droit du sport du sport sera entièrement consacrée à la thématique des Droits et des Libertés des sportifs. Elle proposera dans ce cadre un Grand colloque et des Ateliers pratiques, en présence de nombreux acteurs du sport et d’experts reconnus.

Le Grand Colloque

Panel 1 – jeudi 25 avril, 10h15

L’intégrité physique et mentale

L’intégrité physique et mentale des sportifs est l’une des préoccupations les plus pressantes. Ces derniers sont en effet particulièrement exposés à certains risques : les blessures, le dopage ou les violences sexuelles ne sont que quelques exemples. De même, les pressions intenses qu’ils subissent… > Lire la suite

Panel 2 – jeudi 25 avril, 11h45

La vie privée

Comme tout individu, les sportifs ont le droit au respect de la vie privée. Cependant, la nature publique de leur profession et la nécessite de garantir l’équité et l’intégrité des compétitions peuvent rendre la protection de ces droits plus complexe. C’est en particulier visible dans le cadre de la lutte… > Lire la suite

Panel 3 – jeudi 25 avril 2024, 14h30

L’accès à la justice

L’accès à la justice – comme le fait d’avoir un procès équitable – est une garantie essentielle pour le sportif. Or, ce dernier se trouve bien souvent embarqué dans des procédures imposées, contraignantes, longues, coûteuses. Si l’arbitrage propose un mode de résolution des litiges dans le sport… > Lire la suite

Panel 4 – jeudi 25 avril, 16h00

La liberté d’expression

Les sportifs jouent un rôle de plus en plus actif dans des questions sociales et politiques. La liberté d’expression des sportifs est mise à l’épreuve alors qu’ils se prononcent sur des problèmes tels que la justice sociale, les discriminations> Lire la suite

Panel 5 – vendredi 26 avril, 9h30

Le sportif, son image et ses droits

Le monde évolue rapidement, les sportifs également ! L’avènement des nouvelles technologies et l’omniprésence des réseaux sociaux bousculent l’ordre établi et offrent de nouvelles opportunités pour les sportifs disposant d’une forte notoriété. En créant désormais un véritable… > Lire la suite

Panel 6 – Vendredi 26 avril, 11h00

Les droits des athlètes

Le Barreau de Paris présentera à l’occasion des 6èmes Assises du droit du sport et à quelques mois de Jeux de Paris 2024 un texte relatif aux droits et aux libertés des sportifs. Sans valeur juridique contraignante, mais d’une portée symbolique, cette> Lire la suite

Inscriptions

Accès aux deux journées de l’événement :
Grand colloque & Ateliers pratiques
Accueil & pauses cafés – Buffet déjeunatoire & Cocktail
Tarif :

295€ TTC

L’inscription aux 6èmes Assises du droit du sport ne pourra pas faire l’objet d’un remboursement.
Le jour de l’événement, vous devrez vous munir du présent billet d’entrée aux 6èmes Assises du droit du sport et d’une pièce d’identité.

Les ateliers pratiques

Atelier pratique 1 – jeudi 25 avril, 11h45 à 13h00

Intégrité physique et mentale : comment protéger la santé des joueurs de foot ?

Plus d’informations à venir.

Atelier pratique 2 – jeudi 25 avril, 14h15 à 15h30

Les datas, nouvelles ressources financières du foot pro ?

Dans le football professionnel, les données relatives aux joueurs sont omniprésentes et d’ores et déjà exploitées à de multiples fins, sans qu’il existe nécessairement un cadre juridique adapté.
Pourtant, la nature de la data fait que celle-ci pourrait aisément être érigée au rang de droit de la personnalité,… > Lire la suite

Atelier pratique 3 – jeudi 25 avril, 16h00 à 17h30

Stabilité contractuelle, transferts et liberté de circulation des joueurs
de foot

Plus d’informations à venir.

Atelier pratique 4 – vendredi 26 avril, 9h30 à 10h45

Abus sexuels dans le sport : Prévenir les situations à risques pour mieux garantir l’honorabilité des éducateurs

Plus d’informations à venir.

Programme

 

Jeudi 25 avril 2024 – Maison du Barreau de Paris

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8h30 - 9h00

Accueil café des participants

}

9h00 - 9h45

Allocutions d’ouverture

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9h45 - 10h15

Propos introductifs

Gérald SIMON
Professeur de droit public à l’Université de Bourgogne,
Arbitre au Tribunal arbitral du sport (TAS)

 

11h30 - 11h45

Pause

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11h45 - 13h00

Panel 2 – La vie privée

Modérateur : Christophe BERTRAND, Avocat au Barreau de Paris, Bertrand & Associé

Intervenants :
Thierry CHIRON, Avocat au Barreau de Dijon, Légi Conseils
Antoine MARCELAUD, Directeur des Affaires Juridiques et Institutionnelles de l’AFLD
Pascal CHANTEUR, Président de l’UNCP, Vice-président de la LNC et du CPA
Éric LELIÈVRE, Président ELP MUSICONSULTING / ELP DIGITAL / ELP CYCLING

Ou atelier pratique 1 :

}

11h45 - 13h00

Intégrité physique et mentale : comment protéger la santé des joueurs de foot ?

Plus d’informations à venir.

13h00

Déjeuner

}

14h15 - 15h30

Panel 3 – L’accès à la justice

Modérateur : Laurent MOREUIL, Avocat au Barreau de Paris, Patchwork Avocat

Intervenants :
Thierry CHIRON, Avocat au Barreau de Dijon, Légi Conseils
Antoine MARCELAUD, Directeur des Affaires Juridiques et Institutionnelles de l’AFLD
Pascal CHANTEUR, Président de l’UNCP, Vice-président de la LNC et du CPA
Éric LELIÈVRE, Président ELP MUSICONSULTING / ELP DIGITAL / ELP CYCLING

Ou atelier pratique 2 :

}

14h15 - 15h30

Les datas, nouvelles ressources financières du foot pro ?

Modérateur : Thomas VIALLA, Rédacteur en chef de droitdusport.com, Doctorant

Intervenants :
Fabien SAFANJON, Vice-président de l’UNFP
Arnaud SANTIN, CEO SPORTSDYNAMICS
Emmanuel RONCO, Avocat au Barreau de Paris, Eversheds Sutherland
Sarah SOLEMALE, Senior Manager – Membership Department at ECA
Gaylor RABU, Maître de conférence, Aix-Marseille Université

15h30 - 16h00

Pause

}

16h00 - 17h30

Panel 4 – La liberté d’expression

Modérateur : Basile ADER, Avocat au Barreau de Paris, August Debouzy

Intervenants :
Badou SAMBAGUE, Avocat au Barreau de Paris, BS Law
Lilian THURAM, Ancien international de football
Jean-François VILOTTE, Directeur général de la FFF
David JACOTOT, Professeur de droit privé, Université de Bourgogne

Ou atelier pratique 3 :

}

16h00 - 17h30

Stabilité contractuelle, transferts et liberté de circulation des joueurs de foot

Plus d’informations à venir.

}

17h30

Clôture de la première journée

Vendredi 26 avril 2024

}

9h00 - 9h30

Accueil café des participants

Ou atelier pratique 4 :

}

9h30 - 10h45

Abus sexuels dans le sport : Prévenir les situations à risques pour mieux garantir l’honorabilité des éducateurs

Plus d’informations à venir.

10h45 - 11h00

Pause

}

12h15 - 13h00

Rapport de synthèse

Frédéric KRENC
Juge à la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH)

 

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13h00

Clôture des Assises du droit du sport

Les 6èmes Assises du Droit du sport débuteront dans :

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Minute(s)

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2 Rue de Harlay, 75001 Paris, France