Gouvernance / Régulation

• Le sport : notion juridique
• L'Agence nationale du sport
• Pouvoir normatif des fédérations sportives
• Institutions publiques internationales
• Sport et droit international
• Spectacle sportif et éthique sportive

Associations sportives

• Statut juridique des associations sportives
• Fiscalité des associations sportives
• Contrôle fiscal des clubs sportifs

Sociétés sportives

• Sociétés sportives
• Fiscalité des sociétés sportives
• Marques des groupements sportifs
• Ingénierie sociétaire et entreprise sportive

Sportifs

• Les conventions d’exploitation de l’image des sportifs
• Libre circulation du sportif
• Temps de travail dans le sport professionnel
• L'avant-contrat
• Recours et formation du CDD spécifique
• Contenu et exécution du CDD Spécifique
• Cessation du contrat de travail
• Statuts fiscaux du sportif
• Régime fiscal du droit à l'image du sportif

Autres acteurs du sport

• Les agents sportifs
• Statut fiscal et social des arbitres et juges sportifs
• Educateurs

Organisation et Sécurité des manifestations sportives

• La manipulation des compétitions sportives en France
• Réglementation publique et police des activités et manifestations sportives
• Equipements sportifs
• Gestion des équipements sportifs
• Fiscalité de l’organisation d’une manifestation sportive

Droits d'exploitation des manifestations sportives

• L'exploitation des droits audiovisuels des compétitions et manifestations sportives
• La régulation des paris sportifs en France
• Encadrement juridique des paris sportifs
• Propriété du spectacle sportif
• Le droit du public à l'information relative aux compétitions sportives

Lutte contre le dopage

• Régime français de répression disciplinaire du dopage
• Dispositif mondial de la lutte contre le dopage
• Droit pénal de la lutte contre le dopage humain en France

Assurances et Responsabilités

• Assurances des manifestations sportives (aspects juridiques)
• Assurances des acteurs sportifs
• Responsabilité civile des sportifs à l’égard des autres sportifs
• Responsabilité civile des sportifs à l'égard des autres acteurs du spectacle sportif
• Responsabilité civile des organisateurs à l'égard des autres acteurs du spectacle sportif
• Responsabilités spéciales : accidents de la circulation, accidents d'aéronefs et de navires
• Responsabilité pénale des acteurs sportifs
• Responsabilité pénale des organisateurs
• Responsabilité pénale des supporters

Contentieux

• Contentieux relatif au déroulement des compétitions
• Contentieux relatif aux résultats des compétitions
• Juges du contentieux sportif : diversité et coexistence
• Traitement du contentieux sportif par les fédérations sportives
• Procédure de conciliation devant le Comité national olympique et sportif français
• Contentieux arbitral sportif
• Contentieux européen

Etudes du Foot Pro

• Les accords collectifs dans le football
• La protection du footballeur mineur au moment de la conclusion du contrat de travail
• La protection du footballeur mineur au cours de l’exécution du contrat de travail
• Opérations de transfert de sportifs
• Opérations de prêt de sportifs
• Transferts internationaux de footballeurs
• TPO / TPPO / TPI / TPE / ERPA

Dossiers du Foot Pro

• Third-party ownership / Third-party investment (TPO/TPI)
• Les indemnités de formation dans le football professionnel
• Le prêt de sportifs professionnels

Dossiers spéciaux

• CCNS : réécriture du statut des sportifs et entraîneurs professionnels
• Décryptage des clauses spécifiques de transfert entre clubs
• L'accompagnement des sportifs de haut niveau
• Nouvelles technologies dans le sport en France
• Quel avenir pour le CDD d'usage dans le sport professionnel ?