Panel 3 – jeudi 25 avril, 14h30

L’accès à la justice

L’accès à la justice – comme le fait d’avoir un procès équitable – est une garantie essentielle pour le sportif. Or, ce dernier se trouve bien souvent embarqué dans des procédures imposées, contraignantes, longues, coûteuses. Si l’arbitrage propose un mode de résolution des litiges dans le sport qui présente des avantages indéniables, il fait toujours débat quant aux garanties qui sont apportées aux sportifs, notamment celles relatives à l’indépendance et l’impartialité, ou le coût élevé de l’arbitrage qui peut aboutir à restreindre l’accès à la justice. Face à la spécificité et la complexité de la justice dans le sport, il est crucial pour les sportifs d’être particulièrement informés et sensibilisés à leurs droits légaux et aux procédures les plus appropriées pour les faire valoir.

Modérateur

Laurent MOREUIL

Avocat au Barreau de Paris
Patchwork Avocat

Intervenant

Grégory ERNES

Avocat au Barreau de Bruxelles
ATFIELD

Intervenant

Bernard FOUCHER

Conseiller d’État Honoraire
Arbitre au Tribunal Arbitral du Sport (TAS)

Membre du Comité de l’arbitrage sportif français de la Chambre arbitrale su sport (CAS)
Conciliateur au CNOSF

Intervenant

Claude-Albéric MAETZ

Président de la Commission juridique de la Ligue de Football Professionnel (LFP)
Codirecteur de l’Institut de Droit des Affaires (IDA), Aix-Marseille Université

Intervenant

Jean-Michel
MARMAYOU

Professeur de droit privé, Aix-Marseille Université
Directeur du Centre de droit du sport de Marseille

Le Grand Colloque

Panel 1 - jeudi 25 avril, 10h00

Intégrité physique et mentale : comment protéger la santé des joueurs de foot ?

La santé des joueurs est l'une des préoccupations actuellement les plus pressantes pour les acteurs du football. Ces derniers sont en effet soumis à une charge de travail de plus en plus lourde, conséquence d’un calendrier des compétitions de plus en plus chargé. > Lire la suite

Panel 2 - jeudi 25 avril 2024, 11h45

La vie privée

Comme tout individu, les sportifs ont le droit au respect de la vie privée. Cependant, la nature publique de leur profession et la nécessite de garantir l’équité et l’intégrité des compétitions peuvent rendre la protection de ces droits plus complexe. C’est en particulier visible dans le cadre de la lutte... > Lire la suite

Panel 3 - jeudi 25 avril, 14h30

L’accès à la justice

L’accès à la justice - comme le fait d’avoir un procès équitable - est une garantie essentielle pour le sportif. Or, ce dernier se trouve bien souvent embarqué dans des procédures imposées, contraignantes, longues, coûteuses. Si l’arbitrage propose un mode de résolution des litiges dans le sport... > Lire la suite

Panel 4 - jeudi 25 avril, 16h00

La liberté d’expression

Les sportifs jouent un rôle de plus en plus actif dans des questions sociales et politiques. La liberté d’expression des sportifs est mise à l’épreuve alors qu’ils se prononcent sur des problèmes tels que la justice sociale, les discriminations... > Lire la suite

Panel 5 - vendredi 26 avril, 9h30

Le sportif, son image et ses droits

Le monde évolue rapidement, les sportifs également ! L’avènement des nouvelles technologies et l’omniprésence des réseaux sociaux bousculent l’ordre établi et offrent de nouvelles opportunités pour les sportifs disposant d’une forte notoriété. En créant désormais un véritable...
> Lire la suite

Panel 6 - Vendredi 26 avril, 11h00

La déclaration des droits des athlètes

Le Barreau de Paris présentera à l’occasion des 6èmes Assises du droit du sport et à quelques mois de Jeux de Paris 2024 un texte relatif aux droits et aux libertés des sportifs. Sans valeur juridique contraignante, mais d’une portée symbolique, cette... > Lire la suite